Conseil municipal du 9 février 2023

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Vous trouverez ci-dessous des extraits des échanges. Les repères indiqués en vert correspondent à la vidéo.

Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 18 décembre 2023 : Certains propos sont indiqués « inaudibles ». Bertrand Coisne (21m42s) propose que les personnes chargées de la retranscription contactent l’Alternative citoyenne qui enregistre tous les échanges et qui pourra donner des précisions. Frantz Denat (23m32s) demande que les PV de conseil soient envoyés le plus tôt possible, de préférence avant l’envoi de la convocation pour le conseil suivant. M.Bourrel répond favorablement à cette demande mais M.Bank précise que c’est un prestataire extérieur qui effectue ce travail.

Remarques adoption procès-verbal conseil du 18 décembre 2023

Point 1 C/ Suppression du seuil intermédiaire (5 000 €) de la commande publique : pas de publicité ni de mise en concurrence jusqu’à 40 000 €. Bertrand Coisne (50m34s) demande que, de 5 000 € à 40 000 €, la mise en concurrence soit maintenue, par exemple en exigeant la fourniture de deux ou trois devis. Pierre-Martin Chazot fait remarquer que cet allègement des procédures de commandes publiques devrait permettre à des très petites entreprises, notamment françaises, de participer à des marchés (cas de la fourniture de vêtements de travail des policiers municipaux par exemple). Frantz Denat pointe les dangers de corruption. En 2023, les poursuites pénales ont augmenté de 15% chez les élus et de 33% chez les fonctionnaires territoriaux. Marianne Pelletier précise qu’en réponse à ces interrogations, la commission finances a indiqué que tous les achats respectent des procédures de traçabilité mais reconnaît qu’il y a tout de même un danger.

Point 1C : suppression seuil intermédiaire commandes publiques

Point 3 Budget primitif de la commune : Bertrand Coisne (2h05m31s) reprend une remarque déjà faite à l’occasion du vote des budgets primitifs. Puisque le Trésorier payeur calcule les résultats de l’année précédente, que nous reprenons donc de façon anticipée dans le budget de l’année, il serait possible de comparer le budget 2024, non pas avec le budget 2023, mais avec les données réelles du compte administratif 2023. Il indique par exemple que la commune attendait le double de recettes résultant de la mise en place du stationnement payant à Carnon (2 millions prévus et 1,351 million réalisé). Ces recettes ne vont pas augmenter en 2024 car  » quand c’est trop cher, on n’achète plus « . De la même façon, pour les dépenses d’investissement, prévues à hauteur de 15 millions, la commune ne les fera pas en 2024, nous aurons encore des sommes non dépensées. Marianne Pelletier (2h15m42s), tout en soulignant l’importance d’avoir inscrit la commune dans la Liste des communes impactées par le recul du trait de côte, reprend les propos de Frantz Denat sur l’absence de prise en compte de l’érosion du trait de côte, des risques de submersion marine dans les opérations budgétaires.

Point 3 Budget primitif 2024

Point 19 Gestion en flux des logements sociaux Pierre Delcant (3h30m35s) demande quel est le nombre de logements sociaux attribués à Carnon. Bertrand Coisne (3h33m53s) fait remarquer que les conventions signées avec les 7 organismes bailleurs sont très complexes « des usines à gaz ». Il estime que les conventions devraient être tripartites, signées avec la commune et l’agglo.

Point 19 : gestion en flux des logements sociaux

Conseil municipal du 18 décembre 2023

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Point 2 : Installation d’un nouvel élu du groupe Alternative citoyenne Repères sur la vidéo de 11min07s à 16min14s Pascale Guidault, qui quitte la région, est remplacée par Pierre Delcant, un élu carnonnais.

Point 02 : Installation nouvel élu de l’Alternative citoyenne Pierre Delcant

Point 3 : Vote du débat d’orientation budgétaire Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 1h05min48s à 1h14min09s

Intervention de Bertrand Coisne sur le débat d’orientation budgétaire

Point 5 : Politique de stationnement station balnéaire de Carnon Intervention de Marianne Pelletier et Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 1h40min20s à 1h49min19s puis de 1h56min12s à 1h58min10s

Intervention de Marianne Pelletier et Daniel Bourguet stationnement payant à Carnon

Point 8 : Répartition des recettes du FPS commune et l’agglomération Intervention de Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 2h03min08s à 2h05min23s

Intervention de Daniel Bourguet sur la répartition des recettes du FPS entre la commune et l’agglomération

Point 12 : Compte-rendu d’activité La Font de Mauguio Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 2h21min00s à 2h27min52s

Intervention de Bertrand Coisne sur le CRAC Font de Mauguio

Point 15 : Rapport du représentant de la commune au CA de la SPL Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 2h36min30s à 2h37min51s

Intervention de Bertrand Coisne sur le rapport du CA de la SPL

Point 18 : Cession à titre onéreux Copropriété « Cité administrative » Mauguio Intervention de Daniel Bourguet Repères sur la vidéo de 2h59min07s à 3h03min50s

Intervention de Daniel Bourguet sur la cession de la copropriété « Cité administrative »

Point 21 : Implantation d’une station de relais sur la passerelle Mertens Carnon Intervention de Bertrand Coisne Repères sur la vidéo de 3h21min30s à 3h22min35s

Intervention de Bertrand Coisne sur l’implantation d’une antenne passerelle Mertens

Point 39 : Subvention exceptionnelle au profit de l’école de musique de Mauguio Intervention de Marianne Pelletier Repères sur la vidéo de 3h54min55s à 3h57min20s

Intervention de Marianne Pelletier subvention exceptionnelle à l’école de musique

Point 42 : Exonération de redevances pour occupation du domaine public Intervention de Pierre Delcant Repères sur la vidéo de 4h03min30s à 4h05min53s

Intervention de Pierre Delcant sur l’exonération de la redevance d’occupation de l’espace public commerces avenue Grassion Cibrand

Conseil municipal du 9 octobre 2023

Enregistrement audio de la totalité du conseil

Enregistrement vidéo de la totalité du conseil

Le bilan sur le stationnement payant à Carnon n’étant pas à l’ordre du jour du conseil municipal, Pierre-Martin Chazot avait formulé une demande écrite portant principalement sur les modalités de la clause de « revoyure ». M. Bourrel lui a répondu en annonçant : 1/ qu’un questionnaire était en ligne sur le site de la mairie pour recueillir les avis des usagers ; 2/ qu’une commission Sécurité cadre de vie, animée par Laurent Tricoire, allait permettre aux élus de la majorité et de l’opposition de débattre du sujet ; 3/ qu’il allait rencontrer à nouveau les différents corps constitués avant la mise en place du stationnement. Des évolutions seront ensuite débattues entre élus, au plus tôt lors du prochain conseil municipal, prévu le 18 décembre 2023. (repères vidéo de 3min52s à 6min39s)

Point divers : Revoyure stationnement payant Carnon

Le point 14 porte sur la délégation de service public pour l’aménagement et l’exploitation du port à sec de Carnon. Bertrand Coisne reprend à cette occasion les questions qu’il a déjà posées en commission Finances et par courrier et pour lesquelles il n’a pas obtenu de réponses précises et satisfaisantes. M. Bourrel présente le rapport sur la proposition de choix du futur délégataire. M. Denat et M. Chazot s’interrogent sur la procédure utilisée et plus particulièrement sur le rôle confié à la commission de délégation de service public (CDSP). (repères vidéo de 39min13s à 1h29min18s)

Point 14 : Délégation service public port à sec

M. Bourguet profite du point 26 portant sur la réalisation d’une fresque sur le bâtiment Les Musardises à Carnon ouest pour rappeler la nécessité de mettre à disposition des sanitaires publics à Carnon, et notamment à Carnon ouest. (repères vidéo de 2h03min34s à 2h05min02s)

Point 26 : Réalisation fresque murale Carnon ouest

Préparation de la « revoyure » avec le maire de Mauguio Carnon pour le stationnement payant

Un groupe, CARNON PARTICIPATIF, s’est constitué, indépendant des différents groupes politiques. Il essaie de rassembler au maximum habitants, professionnels et visiteurs de Carnon.

Nous vous indiquons ici :

Leur adresse mail : carnon.participatif@gmail.com

Le lien vers leur site internet : https://carnonparticipatif.com/

Le questionnaire élaboré par eux pour la synthèse de fin de saison à Carnon :