Conseil municipal du 20 janvier 2022

Vous trouverez ci-dessous l’enregistrement de l’intégralité du conseil municipal du jeudi 20 janvier. A l’ordre du jour, le remplacement de Frantz Denat qui reste conseiller municipal mais quitte la majorité municipale et la révision de la carte scolaire. M. Bourrel a également souhaité intervenir sur la question des pesticides (extrait à écouter également).

Intégralité du conseil municipal du 20 janvier 2022
Intervention sur les pesticides

M.Bourrel nous dit que les pesticides sont utilisés dans les cimetières. Il ajoute qu’en juillet 2022, certains pesticides seront proscrits et qu’actuellement seuls 30 l d’instrata et 20 kg d’insignia sont utilisés. Concernant les craintes des riverains sur la nocivité du traitement des platanes, M.Bourrel répond que le produit utilisé n’est pas dangereux pour la santé humaine.

Dans un article prochainement publié nous commenterons ces affirmations.

Conseil municipal du 13 décembre 2021

Vous retrouverez ci-dessous l’intégralité du conseil ainsi que des extraits des interventions des élus de l’Alternative citoyenne.

Enregistrement audio de l’intégralité du conseil municipal

Vous pouvez également visionner l’enregistrement vidéo du conseil municipal, réalisé par la mairie, sur le site de la mairie à la page Conseils municipaux.

Les extraits sont présentés dans l’ordre chronologique. La légende sous l’extrait audio vous permet de vous repérer dans l’ordre du jour.

Les premiers extraits portent sur les discussions à propos du ROB (Rapport d’orientation budgétaire) qui fait l’objet du point 2 de l’ordre du jour.

La Commission Finances ne s’étant pas réunie avant le conseil municipal, il n’a pas été possible d’éclaircir certains points de détail avant le conseil. Les élus d’opposition ont donc demandé des éclaircissements sur les données très techniques du ROB. Un lexique serait utile pour permettre aux élus et aux citoyens de mieux comprendre ce type de document.

Des questions moins techniques ont également été posées. Par exemple : Daniel Bourguet a demandé pourquoi, dans le PPI (Plan pluriannuel d’investissement) de la commune, il y avait une ligne intitulée « création stationnement Carnon », pour un montant de 900 000 € prévu en 2023, qui ne figure pas dans le schéma directeur de Carnon. Réponse : cet investissement concerne tout Carnon et pas uniquement le secteur concerné par le schéma directeur Carnon 2030. Il s’agit de l’estimation du coût de la mise en place d’un stationnement payant à Carnon. Les tarifs seront moins élevés pour les habitants de Mauguio Carnon que pour les personnes non résidentes dans la commune.

Rien n’est prévu pour l’instant dans le PPI pour mieux raccorder Carnon Est et Ouest.

Création d’un plan de stationnement à Carnon. Raccordement Carnon Est et Ouest. (Point 2)

Les élus de l’Alternative citoyenne sont heureux de constater que la construction du mur anti-bruit sur la RD189 est prévue dans le PPI (Plan pluriannuel d’investissement).  La commune prendra à sa charge une partie du coût des travaux effectués par le département pour un montant total prévisionnel de 700 000 €. Daniel Bourguet rappelle que ce sont les élus de la Fabrique citoyenne, pendant le mandat précédent, qui sont à l’initiative de la création de l’association de défense des riverains.

Si nous nous réjouissons de la mise en place d’un mur anti-bruit sur la RD189, nous sommes en revanche opposés à la construction du barreau de Vauguières. C’est un projet inutile et coûteux. Bertrand Coisne rappelle que la discussion a déjà eu lieu en conseil d’agglomération et reprend les arguments que nous avions déjà développés à cette occasion. Nous avons des propositions concrètes pour permettre une mobilité plus pertinente mais nous ne sommes pas écoutés. Voir à ce sujet, sur notre site, le dossier Liaison RD 172 avec RD189 et la lettre que M. Bourguet avait adressé le 5/11/2019 au Président du département de l’Hérault.

Mur anti-bruit RD189 et barreau de Vauguières. (Point 2)

Daniel Bourguet rappelle que les élus de l’Alternative citoyenne ont demandé l’annulation de la délibération 16 du conseil municipal du 12 avril 2021 concernant l’attribution d’occupation temporaire du domaine public portuaire pour l’exercice d’activités économiques. En effet, pour le lot 3 (port à sec), il ne s’agissait pas d’un renouvellement d’autorisation d’exploitation mais d’un changement radical du mode de gestion du port, qui passait ainsi d’une gestion en régie publique à une gestion privatisée. Nous avons demandé qu’il y ait un débat de fond sur le sujet. Ce débat a pu avoir lieu pendant ce conseil du 13 décembre. M. Balzamo et M. Bourrel ont répondu à nos questions sur les raisons qui ont amené la majorité à confier la gestion du port à sec à une entreprise privée, sur les tarifs (qui ne vont pas changer) et sur le statut du personnel (pas de détachement prévu). Bertrand Coisne fait remarquer qu’une concession de service public à l’Or Aménagement aurait permis à la mairie de mieux maîtriser la gestion du port à sec. Il demande si la CDSP (Commission de délégation de service public) sera convoquée.

Privatisation port à sec de Carnon. (Point 2)

Bertrand Coisne rappelle les raisons de notre opposition à la destruction de l’ancienne capitainerie, détruite pour des raisons fallacieuses, et renouvelle la demande de maintien de la nouvelle capitainerie sur la passerelle Mertens.

Capitainerie. (Point 2)

Bertrand Coisne fait remarquer que les contrats de location stipulent que les bateaux peuvent être déposés dans des zones temporaires de stockage en cas de non-paiement sans attendre le résultat de procédures juridiques. Cela permettrait de libérer plus rapidement des places dans le port.

Impayés du port. (Points 5 et 6)

Tous les élus de l’opposition demandent des précisions sur cette cession, notamment sur l’usage futur du local (habitat ou usage professionnel) et plus particulièrement sur la publicité faite autour de cette vente. Pascale Guidault rappelle que cette salle avait une dimension intermédiaire entre la grande salle et les petites salles de Prévert et qu’elle manque aujourd’hui aux associations qui pouvaient s’y réunir régulièrement.

Cession salle polyvalente. (Point 7)

Bertrand Coisne demande des précisions sur cette extension et s’assure que la partie pour laquelle rien n’est encore prévu restera bien en zone agricole.

Projet urbain partenarial (PUP) Fréjorgues Est PIOM2. (Point 8)

Bertrand Coisne rappelle ce que les élus de l’Alternative citoyenne pensent du projet. Avec la Font, Mauguio rejoint les villages « métropolisés », Castelnau le Lez, Saint-Jean de Védas … Mauguio est une ville qui suscite une forte attractivité et qui a un cachet particulier qu’elle ne doit pas perdre.

Il fait ensuite remarquer que les travaux et les frais connexes dérapent. Comment va-t-on rattraper la hausse de 600 000 € ? Sur les charges foncières. On va les augmenter de plus 25%. On s’éloigne des objectifs initiaux qui étaient de permettre à des ménages modestes, notamment des jeunes ménages, de s’installer à Mauguio. On constate également que la part des logements locatifs abordables diminue. Elle passe de 31% à 23%. Comment pallier le vieillissement de la population dont la majorité a pris acte en abandonnant le projet de construction de l’école de la Font ? Comment éviter la gentrification de Mauguio ?

Font de Mauguio. (Point 10)

Bertrand Coisne reprend l’intervention qu’il a déjà faite en conseil d’agglomération et s’inquiète de la santé financière de la SPL L’Or aménagement. Les élus de l’Alternative citoyenne auraient aimé pouvoir consulter le plan d’évolution stratégique de la SPL établi en 2020. M. Bank répond qu’il s’agit pour l’instant d’un document de travail non abouti, qu’il sera soumis au conseil municipal en février 2022, quand les prospectives auront été validées par le conseil d’administration de la SPL.

Rapport sur la SPL L’Or Aménagement. (Point 11)

Daniel Bourguet constate une augmentation de la consommation des engrais. M. Bourrel lui répond que les montants indiqués sont des maximums, des seuils de marché. Mauguio reste dans le respect du zéro-phyto.

Daniel Bourguet demande également que l’entreprise qui traite les platanes avertisse les particuliers lors de son passage. Cela n’a pas été fait systématiquement cet été alors que les gens dormaient les fenêtres ouvertes.

Appel d’offres pesticides. (Point 14)

Nous ne sommes pas intervenus car il était déjà tard et le moment ne paraissait pas favorable à un débat apaisé sur le sujet de la laïcité. Nous nous sommes cependant posé des questions en amont du conseil sur cette proposition de rémunération du curé de Mauguio. L’église Saint-Jacques située à Mauguio appartient au patrimoine de la commune qui est responsable de son entretien. Le temple de Mauguio fait également partie du patrimoine de la commune. Qui se charge de la tâche de gardiennage pour le temple ? Qu’en est-il des édifices religieux à Carnon ? A qui appartiennent l’église de Carnon (Saint-Jean de Malte) et le temple de Carnon ? Si ces deux édifices font partie du patrimoine de la commune, qui vérifie leur état ? Un employé municipal pourrait remplacer le curé de Mauguio pour l’église Saint-Jacques et effectuer, le cas échéant, cette tâche pour les autres édifices.

Indemnité tâche de gardiennage curé de l’église de Mauguio. (Point 15)

Pascale Guidault demande si les salles libérées par le déménagement des services culturels pourront être utilisées par les associations. M. Bourrel répond que le conseil municipal débattra de leur réaffectation.

Utilisation de l’étage Morastel par les associations. (Point 23)

Conseil municipal du 4 octobre 2021

A l’ordre du jour de ce conseil municipal :

  • des points comptables et budgétaires (créances admises en non-valeur et créances douteuses notamment),
  • des modifications du PLU
  • des annonces de création de postes
  • des attributions de marchés dont les plus importants concernent CARNON 2030.

Le désaccord politique majeur entre l’équipe majoritaire et les élus de l’Alternative citoyenne a concerné le projet CARNON 2030. Nous déplorons, depuis le lancement de ce projet, le manque de réelle concertation avec la population. La création d’un emploi non permanent d’une durée de trois ans à temps plein pour exercer les fonctions de chef de projet en charge de l’élaboration et de la mise en œuvre de la politique de stationnement (notamment à Carnon) intervient beaucoup trop tard quand on sait comment le projet CARNON 2030 impacte le stationnement !

Mme Pelletier explique pourquoi les élus de l’Alternative citoyenne votent contre la signature des marchés pour les lots 1 et 4 du projet Carnon 2030. M Coisne réagit à la réponse de M Bourrel. (Point 7)

Vous retrouverez ci-dessous l’intégralité du conseil ainsi que des extraits des autres interventions des élus de l’Alternative citoyenne.

Vous pouvez également visionner sur YouTube l’enregistrement vidéo du conseil municipal réalisé par la mairie. https://youtu.be/jo6hcexikH4

Enregistrement audio de l’intégralité du conseil municipal.
M. Coisne demande que les fourchettes mini et maxi soient indiquées pour tous les marchés.
Mme Pelletier profite de la présentation du marché public concernant les travaux d’aménagement du Jardin du Bosquet à Carnon pour demander si les problèmes d’effondrement du sol du jardin ont bien été pris en compte dans les travaux. Voir l’article à ce sujet sur le site. (Point 1)
M. Coisne demande que les types de créances douteuses (commune) soient communiquées aux membres du conseil. Il s’interroge sur la difficulté à recouvrer les créances au niveau du port. (Points 4 et 11)
Mme Guidault demande que la personne qui sera recrutée soit facilement joignable, interpellable. (Point 17)
M Coisne fait une remarque de précaution : les travaux doivent figurer dans le programme de la concession de l’Or aménagement. (Point 19)
M Coisne insiste sur la nécessité de faire une enquête publique pour la révision du PPRI qui date actuellement de 2003. (Point 20)
Mme Guidault demande des précisions sur les projets à la pointe de Mudaison. Le déménagement de la gendarmerie est-il toujours prévu à la pointe de Mudaison ? (Point 23)
Mme Pelletier encourage la commune à aller plus loin dans le niveau de certification pour aller jusqu’à Ports propres actifs en biodiversité. Elle demande s’il est possible de consulter les études montrant que les boues de dragage du port de Carnon ne sont pas polluées. (Points 27 et 28)
M Coisne demande si la commune a déposé un dossier de demande de subvention au titre de France relance pour le projet Tourisme Mer et Littoral. (Point 28)